Notre Équipe

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Des avocats exclusivement dédiés au droit du sport depuis 1973

 
Le Cabinet Bertrand réunit des avocats et juristes qui pratiquent tous, à titre permanent et exclusif, le droit du sport. Cette pratique exclusive constitue notre marque de fabrique depuis plus de 50 ans.
Prendre un rdv (visio gratuit 15min)
avocats exclusivement dédiés au droit du sport et à la défense des sportifs

Nos Associés Dirigeants

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Avocat Associé

Jean-Jacques BERTRAND

Avocat depuis 1973, Maître Jean-Jacques BERTRAND dirige le cabinet avec plus de 50 années d'expérience exclusive en droit du sport.
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Diplômé de l'Université Panthéon-Assas
Auteur d'un ouvrage pratique "Le Sportif et son Agent"
Intervient régulièrement aux Masters de Droit du sport de l’Université d’Aix-Marseille et Professions juridiques du sport de l’Université de Bourgogne
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Membre de la Chambre Arbitrale du Sport du Comité National Olympique Français
Arbitre International (entre 2002-2010) au Tribunal Arbitral du Sport (T.A.S)
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Cofondateur de l'Association Internationale des Avocats du Football (AIAF)
Cofondateur et membre du Comité directeur de l’Association des Avocats en Droit du Sport (AADS)
Membre honoraire du Board of director of Sports Lawyers Association (SLA) aux USA
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Avocat Associé

Christophe BERTRAND

Avocat depuis 1998, Maître Christophe BERTRAND devient associé du cabinet en 2004 et exerce exclusivement en droit du sport.
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Titulaire d'une Maitrise de Droit des Affaires Internationales délivrée par l'Université Paris I (1994) et d'un DEA Droit des Obligations Civiles et Commerciales délivré par l'Université Paris V (1995)
Intervient aux Masters Professions juridiques du sport de l’Université de Bourgogne et de Droit du sport de l’Université d’Aix-Marseille
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Membre du Jury de Spécialisation "Droit du Sport" du Conseil National des Barreaux et des Commissions Droit du Sport et des Nouveaux Métiers de l'Avocat du Barreau de Paris
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Co-fondateur et trésorier de l'Association Internationale des Avocats du Football (AIAF)
Cofondateur et Président de l’Association des Avocats en Droit du Sport (AADS)
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Une Équipe Dédiée

Le cabinet compte plusieurs avocats collaborateurs, tous dédiés exclusivement au droit du sport. Chaque collaborateur bénéficie de l'encadrement direct des associés et assure :
  • La veille juridique et réglementaire permanente
  • L'analyse de la jurisprudence sportive française et internationale
  • La préparation et le suivi des dossiers contentieux
  • La rédaction de contrats et actes juridiques
 
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Notre Approche

Une expertise construite depuis 1973

Depuis plus de 50 ans, le Cabinet Bertrand pratique exclusivement le droit du sport. Notre approche repose sur la maîtrise des procédures sportives et juridictionnelles, la rigueur déontologique et l'accompagnement personnalisé de nos clients.
Lien vers nos Références
Pourquoi une expertise exclusive en droit du sport ?
Le Cabinet Bertrand se consacre exclusivement au droit du sport depuis 1973. Cette expertise totale nous permet de :
  • Maîtriser l'ensemble des réglementations sportives nationales et internationales
  • Anticiper les évolutions jurisprudentielles grâce à notre base de données de 8000+ dossiers
  • Entretenir des relations établies avec toutes les instances sportives (TAS, FIFA, UEFA, CNOSF, AFLD, fédérations françaises)
  • Offrir une connaissance pointue dans plus de 15 disciplines sportives
Cette expertise exclusive garantit une connaissance actualisée en permanence des règlements sportifs, des procédures et des pratiques de chaque instance.
 
Quels principes guident notre action ?
Notre pratique s'appuie sur les principes fondamentaux de la profession d'avocat :
Indépendance : Nos conseils sont dictés uniquement par vos intérêts.
Confidentialité : Le secret professionnel est absolu et illimité dans le temps.
Loyauté : Nous évitons tout conflit d'intérêts dans la gestion de nos dossiers.
Compétence : Notre expertise exclusive garantit une maîtrise actualisée en permanence.
Diligence : Nous respectons les délais stricts du contentieux sportif.
Dans quels domaines intervenez-vous ?
Notre équipe intervient dans tous les aspects du droit du sport :
Contentieux Sportif
  • Procédures disciplinaires, règlementaires et financières devant les fédérations et ligues
  • Arbitrage devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS)
  • Contentieux prud'homal (ruptures de contrats, indemnisations)
  • Contentieux administratif (recours contre décisions fédérales, CNOSF)
  • Contentieux devant le tribunal judiciaire (litiges contractuels, responsabilité)
  • Procédures d'urgence et référés
  • Défense en matière de dopage (AFLD, AMA)
Conseil et Négociation
  • Rédaction et négociation de contrats de travail sportif
  • Contrats de transfert et de prêt
  • Conventions d'image et de sponsoring
  • Accompagnement dans les mutations et transferts internationaux
  • Audit juridique de structures sportives
Devant quelles instances représentez-vous vos clients ?
Nous intervenons devant l'ensemble des instances sportives et juridictionnelles :
Instances Internationales
  • Tribunal Arbitral du Sport (TAS/CAS) - Lausanne
  • FIFA (Tribunal du Football : Chambre de Résolution des Litiges, Chambre du Statut du Joueur, Chambre des Agents)
  • Autres fédérations sportives internationales (FIBA, ITF,…)
  • Instances Internationales (ITA, ITIA,…), Agence Mondiale Antidopage (AMA)
Instances Nationales
  • Fédérations françaises (FFF, FFR, FFT, FFBB, etc.)
  • Ligues professionnelles (LFP, LNR, LNB, etc.)
  • Agence Française de Lutte contre le Dopage (AFLD)
  • Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF - Services de la conciliation préalable obligatoire ou facultative)
  • Chambre Arbitrale du Sport du CNOSF
Juridictions Françaises
  • Conseils de prud'hommes (contentieux salariaux et ruptures de contrats)
  • Tribunaux administratifs (recours contre décisions sportives, CNOSF)
  • Tribunaux judiciaires (litiges contractuels, responsabilité civile)
  • Procédures d'urgence et référés (toutes juridictions)
Quelle est votre contribution à la formation ?
Les avocats du Cabinet Bertrand attachent un soin particulier à la transmission du droit du sport :
Enseignement Universitaire
  • Interventions dans les Masters de Droit du Sport (Paris, Dijon, Lille, Aix-Marseille)
  • Séminaires et conférences
Accueil de Stagiaires
Le cabinet accueille chaque année un ou deux élèves-avocats titulaires d'un master en droit du sport. Cette démarche s'inscrit dans notre volonté de transmettre notre expertise et de contribuer à la formation des futurs praticiens du droit du sport.
Publications et Médias
  • Articles dans les revues juridiques spécialisées
  • Analyses dans la presse sportive généraliste
  • Organisation et participation aux colloques professionnels
  • Contributions aux ouvrages de référence en droit du sport
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Échanger avec nos avocats

Consultation en cabinet à Paris ou en visioconférence

En Visioconférence : Premier Rendez-vous Gratuit de 15 Minutes
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Un peu d'histoire du Cabinet ... en Droit du sport

En 1973, la première plaidoirie de Maître Jean-Jacques BERTRAND était aux cotés de Jacques ANQUETIL dans un litige tout à fait précurseur pour l'époque qui opposait le quintuple vainqueur du Tour de France à l'URSSAF (question de l'assujettissement aux cotisations de travailleur indépendant des allocations qu'il recevait des organisateurs de critériums d'après Tour). Au terme de ce litige, le cycliste professionnel (au même titre que tout sportif professionnel) a été reconnu par la Cour de Cassation comme artiste de spectacle.
1973

Premières Plaidoiries

Dans le même temps que l'affaire ANQUETIL, Jean-Jacques BERTRAND interviendra dans le tout premier litige opposant un entraîneur professionnel de football à son club. Lucien LEDUC y est opposé à l'Olympique de Marseille qui l'avait rétrogradé du poste d'entraîneur principal au poste d'entraîneur adjoint alors que l'équipe professionnelle était en passe de remporter le titre de Champion de France. La Cour de Cassation dira que cette modification contractuelle unilatérale par l'employeur est une rupture abusive du contrat de travail. Ce sera la 1ère décision d'une jurisprudence constante et désormais abondante pour protéger les entraîneurs.
En savoir plus sur la défense des sportifs
“NOUS AVONS LE TEMPS ET LE DROIT POUR NOUS”

Jacques BERTRAND

Jacques BERTRAND, pionnier expert juridique en droit du sport et co-fondateur de l’UNFP et de la FIFPRO
Co-fondateur de l'Union Nationale des Footballeurs Professionnels (UNFP)
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FAQ : Notre Équipe

 
Les associés suivent-ils personnellement les dossiers ?
Oui. Maîtres Jean-Jacques et Christophe Bertrand supervisent directement chaque dossier. Selon la nature et la complexité de l'affaire, ils interviennent personnellement ou délèguent certains aspects opérationnels à leurs collaborateurs, tout en conservant la maîtrise de la stratégie.
Quelle est votre couverture géographique ?
Nous intervenons sur l'ensemble du territoire français et devant toutes les instances internationales. Notre expertise à la FIFA et au TAS nous permet de représenter des clients dans des litiges impliquant des juridictions étrangères.
Comment gérez-vous les urgences ?
Le contentieux sportif impose souvent des délais très courts. Notre organisation permet une prise en charge immédiate des procédures d'urgence, avec une capacité de mobilisation.
Dans quelles disciplines sportives intervenez-vous ?
Nous intervenons dans toutes les disciplines : sports collectifs (football, rugby, basketball, handball, volleyball,…), sports individuels (tennis, athlétisme, cyclisme, natation, sports de combat, patinage,…), sports mécaniques, hippisme, et e-sport.
Travaillez-vous avec des correspondants étrangers ?
Oui. Nous disposons d'un réseau de correspondants spécialisés en droit du sport dans les principaux pays européens, en Amérique du Nord et du Sud, en Afrique, au Moyen-Orient et en Asie.
Quelle est votre politique de confidentialité ?
Le secret professionnel est absolu. Aucune information relative à vos dossiers n'est communiquée sans votre accord express, y compris face aux sollicitations médiatiques.